Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Sucettes du Val-André depuis 1928 Fabrication Artisanale au cœur de la station Le Rocher du Verdelet Tél. 02 96
EMERY Laurent

Numéro de dépôt :
3182611
Date de dépôt :
10/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
10/09/2012
Les Sucettes du Val-André depuis 1928 Fabrication Artisanale au cœur de la station Le Rocher du Verdelet Tél. 02 96 de EMERY Laurent

Présentation de la marque Les Sucettes du Val-André depuis 1928 Fabrication Artisanale au cœur de la station Le Rocher du Verdelet Tél. 02 96

Déposée le 10 septembre 2002 par la société EMERY Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « Les Sucettes du Val-André depuis 1928 Fabrication Artisanale au cœur de la station Le Rocher du Verdelet Tél. 02 96 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la société EMERY Laurent domicilié(e) 137 Rue George Clémenceau,22370 PLÉNEUF/VAL-ANDRÉ - 22370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 923 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMERY LAURENT domicilié(e) 137 Rue Georges Clemenceau,22370 PLÉNEUF VAL-ANDRÉ - 22370 - France.

La marque Les Sucettes du Val-André depuis 1928 Fabrication Artisanale au cœur de la station Le Rocher du Verdelet Tél. 02 96 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182611.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Sucettes du Val-André depuis 1928 Fabrication Artisanale au cœur de la station Le Rocher du Verdelet Tél. 02 96 est expirée depuis le 10 septembre 2012.

EMERY Laurent a également déposé les autres marques suivantes : Les Bigoudènes® “ Confiserie artisanale de Bretagne ”


EMERY Laurent - 137 Rue George Clémenceau,22370 PLÉNEUF/VAL-ANDRÉ - 22370 - France - SIREN 341923068


EMERY LAURENT - 137 Rue Georges Clemenceau,22370 PLÉNEUF VAL-ANDRÉ - 22370 - France


Inscription le 14 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°472396 - Publication au BOPI 2008-04-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Sucettes, berlingots, bonbons, guimauves, et toutes autres confiseries, pâtisseries Caramel à tartiner confitures et compotes. Tous ces produits étant de fabrication artisanale.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.