Marque enregistrée - Marque en non vigueur

médecin e-partner
EMERSYS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3013421
Date de dépôt :
10/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2010

Présentation de la marque médecin e-partner

Déposée le 10 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) EMERSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « médecin e-partner » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMERSYS domicilié(e) 17 rue Pelleport, 75020 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 164 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ - France.

La marque médecin e-partner a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque médecin e-partner est expirée depuis le 10 mars 2010.

EMERSYS a également déposé les autres marques suivantes : EMERSYS , QUALITYS , EMERCARE , EXPANDYS , ACTIVITYS


EMERSYS Société Anonyme - 17 rue Pelleport, 75020 PARIS - France - SIREN 421164310


CABINET VITTOZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, équipement pour le traitement de l'information, logiciels enregistrés, systèmes d'exploitation, systèmes experts, programmes d'ordinateurs, mémoires vives et mortes pour ordinateurs, disques optiques, disques magnétiques, disquettes, disques compacts audio et vidéo, disques compacts interactifs, supports de données optiques, magnétiques, disques compacts à mémoire morte, support de données magnétiques et optiques, tous ces produits destinés au domaine de la santé. Services d'aide et d'assistance à la gestion des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires, consultations pour la direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, expertises en affaires, informations d'affaires, travaux de bureau, archivage, études et recherches de marchés ; gestion de données, gestion de fichiers informatiques, systématisation et recueil de données dans un fichier central, location de machines et d'appareils de bureau ; vérification de comptes, reproduction de documents, projets (aide à la direction des affaires), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, traitement de textes. Services de communications, à savoir agences de presse et d'informations ; services de télécommunications, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par vidéographie interactive, sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophones, visiophones et vidéoconférence ; transmission et diffusion de dépêches, d'images, de messages, de données d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia, à usage interactif ou non, émissions radiophoniques et télévisées ; télévision par câble, télex ; télégrammes ; transmission d'informations par téléscripteur ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données. Services de transmissions d'informations en vue de la présentation de produits ; location d'appareils de télécommunications, d'appareils pour la transmission des messages ; fournitures de connexions à tout réseau de télécommunications. Services médicaux, services hospitaliers, services de santé ; soins d'hygiène et de beauté ; services juridiques ; recherches scientifiques et industrielles ; programmations pour ordinateurs, locations d'ordinateurs, locations de logiciels informatiques, locations de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; élaboration, conception de logiciels, mise à jour de logiciels, location de tout matériel informatique et électronique, à savoir calculateurs, scanneurs, consultation en matière d'ordinateurs, réalisation (conception) de systèmes informatiques ; reconstitution de base de données ; consultations et analyses en matière médicale, de pharmacie, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, consultations en matière de santé, expertises (travaux d'ingénieurs), études de projets techniques ; contrôle de qualité et de sécurité ; conseils et aide à la prescription médicale ; recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers), recherches techniques, recherches légales ; orientations professionnelles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.