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Marques déposées par la société Emerson Vulcan Holding LLC
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KTM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

KTM
Emerson Vulcan Holding LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware (USA)

Numéro de dépôt :
1580347
Date de dépôt :
15/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2030
KTM de Emerson Vulcan Holding LLC

Présentation de la marque KTM

Déposée le 15 mars 1990 par la société Emerson Vulcan Holding LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KTM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Emerson Vulcan Holding LLC domicilié(e) 8000 W. Florissant Avenue, St. Louis, Missouri 63136 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Legal, Mme Quirin Joanne domicilié(e) 43 Boulevard Haussmann, 75009 Paris - France.

La marque KTM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque KTM arrivera à expiration en date du 15 mars 2030.


Emerson Vulcan Holding LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware (USA) - 8000 W. Florissant Avenue, St. Louis, Missouri 63136 - États-Unis


Gilbey Legal, Mme Quirin Joanne - 43 Boulevard Haussmann, 75009 Paris - France


Renouvellement sans limitation le 14 mars 2000 n°2167662 - Publication au BOPI 2000-03-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2009 n°2422699 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-10

Inscription le 29 juin 2015 - Changement de nom, de dénomination n°650633 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-29

Inscription le 29 juin 2015 - Changement de nom, de dénomination n°650636 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-29

Inscription le 29 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650635 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-29

Inscription le 4 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°697763 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-04

Inscription le 17 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715099 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17

Renouvellement sans limitation le 10 août 2020 n°2756656 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-10

Soupapes, vannes, robinets, commandes de soupapes, raccords pour canalisation et robinetterie

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.