EMERSON ELECTRIC CO., société organisée sous les lois de l'Etat de Missouri
Numéro de dépôt :
1741821
Date de dépôt :
08/10/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2011
Présentation de la marque M
Déposée le 8 octobre 1991 par la société EMERSON ELECTRIC CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société EMERSON ELECTRIC CO domicilié(e) ayant son siège social Florissant Avenue, 8000 St. Louis, Missouri Etats Unis d'Amérique (dossier no 2208296) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) (dossier no 2208296) - France.
La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMERSON ELECTRIC CO., société organisée sous les lois de l'Etat de Missouri - ayant son siège social Florissant Avenue, 8000 St. Louis, Missouri Etats Unis d'Amérique (dossier no 2208296) - États-Unis
CABINET MORELLE & BARDOU - (dossier no 2208296) - France
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2001 n°2208296 - Publication au BOPI 2001-10-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-02
Inscription le 16 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555779 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16
Inscription le 5 décembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°563666 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05
Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, de mesurage, de signalisation et de contrôle (inspection), leurs parties, à savoir: éléments en plastique pour appareils et instruments électriques et électroniques tels que gaines et boîtes pour condenseurs et condensateurs, couvertures pour bouts de gaines et boîtes à condenseurs et condensateurs, blocs d'interrupteurs et de commutateurs, socles pour téléphones, interrupteurs et commutateurs pour chronographes, boutons de contrôles, manches centrales, écussons, supports pour terminaux, supports pour interrupteurs et commutateurs, boîtiers pour mètres, éléments fluorescents, cadrans pour radios, relais à déclic, blocs ressorts, têtes de raccordements, blocs de connections, passe-fils, oeillets, cartouches fusibles, porte-fusibles, boîtes à fusibles, parties de fusibles, armatures de la bobine de champs, rotors planches à bornes, boîtes de connections, couvre-bornes, calottes de capaciteurs, couvertures pour régulateurs de vitesse, bases pour régulateurs de vitesse, tubes de condenseurs, douilles entretoises, blocs pour ampèremètres, anneaux à commutateurs, trains planétaires et boîtes à engrenages planétaires(autres que pour véhicules terrestres), couvertures pour prises de courant, boîtiers à batteries, broches, plateaux pour minuteries, douilles d'ampoules, prises de courant, enveloppes lumineuses, boutons de réglages, hélices (autres que pour véhicules terrestres), induits, arbres d'induits, boutons en nylon
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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