Déposée le 26 juillet 1988 par la société étrangère EMERSON ELECTRIC CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EMERSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère EMERSON ELECTRIC CO domicilié(e) 8000 West Florissant Avenue, Saint Louis, MISSOURI 63136 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 9 AVENUE DE L'EUROPE - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.
La marque EMERSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMERSON ELECTRIC CO., Société de droit américain - 8000 West Florissant Avenue, Saint Louis, MISSOURI 63136 - France
Cabinet Plasseraud, Mme DAT-BABIN Cécile - PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 9 AVENUE DE L'EUROPE - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2008 n°2376343 - Publication au BOPI 2008-06-18
Inscription le 28 octobre 2008 - Changement d'adresse n°483942 - Publication au BOPI 2008-10-28
Renouvellement sans limitation n°2121844 - Publication au BOPI 1998-35
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2018 n°2684218 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-13
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs;- à l'exclusion expresse des dispositifs électroniques domestiques de divertissement (tels que radios, réveils radio, tuners AM/FM;phonographes, télévision, lecteur et enregistreur audio-vidéo, ordinateur personnel y compris le logiciel et le matériel, jeux vidéo, caméras utilisant soit des moyens magnétiques soit des films sensibles à la lumière, photocopieurs, téléphones et dispositifs téléphoniques, tels que répondeurs automatiques) utilisés chez soi, au bureau, dans les véhicules ou portés sur soi, composants et accessoires pour les produits susmentionnés -.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;- à l'exclusion expresse des appareils électriques et électroniques destinés à être mobiles et non fixés de faÇon permanente sur les conduites domestiques de gaz et d'eau (tels que fours à micro-ondes et fours à rôtir;réfrigérateurs compacts et congélateurs compacts) utilisés chez soi, au bureau, dans les véhicules ou portés sur la personne; composants et accessoires pour les produits susmentionnés -.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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