DISCUS
Présentation de la marque DISCUS
Déposée le 17 décembre 1991 par la société étrangère EMERSON CLIMATE TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISCUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DISCUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DISCUS est expirée depuis le 17 décembre 2021.
EMERSON CLIMATE TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2001 n°2205915 - Publication au BOPI 2001-09-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20
Inscription le 14 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450302 - Publication au BOPI 2007-03-14
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2011 n°2484295 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-15