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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMERSON AUDIT ET CONSEIL
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Emerson Audit & Conseil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Emerson Audit & Conseil
EMERSON AUDIT ET CONSEIL, SARL

Numéro de dépôt :
4039323
Date de dépôt :
11/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/10/2023
Emerson Audit & Conseil de EMERSON AUDIT ET CONSEIL

Présentation de la marque Emerson Audit & Conseil

Déposée le 11 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMERSON AUDIT ET CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Emerson Audit & Conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMERSON AUDIT ET CONSEIL domicilié(e) 48 rue Cardinet - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 806 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOUCHARA, Avocats, Mme BOUCHARA Vanessa domicilié(e) 11 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.

La marque Emerson Audit & Conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039323.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Emerson Audit & Conseil est expirée depuis le 11 octobre 2023.


EMERSON AUDIT ET CONSEIL, SARL - 48 rue Cardinet - 75017 - PARIS - France - SIREN 538806084


Cabinet BOUCHARA, Avocats, Mme BOUCHARA Vanessa - 11 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 18 juin 2015 - Concession de licence n°650244 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-18

Inscription le 18 juin 2015 - Concession de licence n°650243 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-18

Inscription le 18 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650242 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-18

Comptabilité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité a destination des experts comptables et des commissaires aux comptes ; services d'expertise comptable et de commissariat aux compte ; réseau d'experts comptables et de commissaires aux comptes ;

Services juridiques ; conseils juridiques en matière de constitution, modification ou dissolution de sociétés ou d'entreprises ; conseils juridiques en matière de contrôles fiscaux et sociaux ; conseils en gestion de ressources humaines et des relations du travail ; conseils juridiques en matière de diagnostic environnement ; établissements des bulletins de salaires et des formalités sociales ; conseils juridiques en optimisation sociale et salariale ; établissement et dépôt des déclarations sociales et fiscales.