Déposée par voie électronique le 27 février 2019 par monsieur EMERIC Hervé et madame Isabelle EMERIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HERVE & MAURICIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-12 du 22 mars 2019.
Les déposants sont monsieur EMERIC Hervé domicilié(e) 346B chemin de la Gastoulette - 84240 - ANSOUIS - France et madame Isabelle EMERIC domicilié(e) 346B chemin de la Gastoulette - 84240 - ANSOUIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CABINET LAMBALLAIS ET ASSOCIES, Monsieur Jean-Yves CABRIEL domicilié(e) 47 boulevard Jean-Jaurès - 13300 - SALON DE PROVENCE - France.
La marque HERVE & MAURICIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4529220.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERVE & MAURICIO arrivera à expiration en date du 27 février 2029.
Monsieur EMERIC Hervé - 346B chemin de la Gastoulette - 84240 - ANSOUIS - France
Madame Isabelle EMERIC - 346B chemin de la Gastoulette - 84240 - ANSOUIS - France
SELARL CABINET LAMBALLAIS ET ASSOCIES, Monsieur Jean-Yves CABRIEL - 47 boulevard Jean-Jaurès - 13300 - SALON DE PROVENCE - France
Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12
Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; scies (machines) ; foreuses ; pulvérisateurs, poudreuses [machines agricoles], atomiseur [machines], broyeur [machines], désherbeuse [machines], moissonneuse-batteuse, déchaumeuse [machines-outils agricoles], draineuse-trancheuse [machines agricoles], cultivateur [machines], fraise agraire [machines-outils], butteuse [machines agricoles], faucheuse, râteau-faneur-andaineur [outils agricoles tractés], ramasseuse-presse, andaineur [machines agricoles], faucheuse-hacheuse-chargeuse ou ensileuse ou récolteuse-hacheuse [machines agricoles], faneuse, ramasseuse-chargeuse [outils agricoles tractés par tracteur], enrubanneuse [machines-outils agricoles], épandeurs de fumier, de lisier, d'engrais [machines], arracheuse de betteraves, de pommes de terre [machines], arracheuse-effeuilleuse-décolleteuse [machines], machine à vendanger, récolteuse [machines], récolteuse de pommes de terre [machines], secoueur pour arbres fruitiers [machines-outils agricoles], robot-cueilleur [machines], débardeuse [machines], semoir [machines], démarieuse [machines], repiqueuse [machines agricoles], planteuse de pommes de terre [machines], pré-tailleuse [machines agricoles], broyeur [machines], broyeur de fanes (pommes de terre) [machines], tondeuse à gazon, dessoucheuse, déchargeur à griffes [appareils de manutention destinés au déchargement], chargeur hydraulique [appareils de manutention destinés au déchargement] ;
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; jantes de cycles ; chariots de manutention ; faucardeur [bateaux] ; remorque ; remorque autochargeuse ; chariot élévateur ;
Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines ; réparation de serrures ; services de réparation et d'entretien de machines, d'engins et de matériels agricoles ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
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