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Marques déposées par la société Emeric DENIS
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ED Conception
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ED Conception
Emeric DENIS

Numéro de dépôt :
3801011
Date de dépôt :
27/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2021
ED Conception de Emeric DENIS

Présentation de la marque ED Conception

Déposée le 27 janvier 2011 par la société Emeric DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ED Conception » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la société Emeric DENIS domicilié(e) 2 Rue Georges Dosard - 54700 - VILLERS SOUS PRENY - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 640 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emeric DENIS domicilié(e) 2 Rue Georges Dosard - 54700 - VILLERS SOUS PRENY - France.

La marque ED Conception a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ED Conception est expirée depuis le 27 janvier 2021.


Emeric DENIS - 2 Rue Georges Dosard - 54700 - VILLERS SOUS PRENY - France - SIREN 528640923


Emeric DENIS - 2 Rue Georges Dosard - 54700 - VILLERS SOUS PRENY - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.