Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOUCE ENFANCE
Monsieur Emeric Cormon

Numéro de dépôt :
4473071
Date de dépôt :
30/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2028
DOUCE ENFANCE de Emeric Cormon

Présentation de la marque DOUCE ENFANCE

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2018 par monsieur Emeric Cormon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOUCE ENFANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est monsieur Emeric Cormon domicilié(e) 4 Chemin de l'ecaille - 51390 - Janvry - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUCE ENFANCE, Monsieur Emeric Cormon domicilié(e) 7 Rue pierre salmon - 51430 - BEZANNES - France.

La marque DOUCE ENFANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4473071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCE ENFANCE arrivera à expiration en date du 30 juillet 2028.


Monsieur Emeric Cormon - 4 Chemin de l'ecaille - 51390 - Janvry - France


DOUCE ENFANCE, Monsieur Emeric Cormon - 7 Rue pierre salmon - 51430 - BEZANNES - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Services de crèches d'enfants.