Marque enregistrée - Marque en non vigueur

France TerrAgri (+ année exple: 2012, 2013, ...2017, 2018,...)
Emeric Challier

Numéro de dépôt :
3838424
Date de dépôt :
13/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2021
France TerrAgri (+ année exple: 2012, 2013, ...2017, 2018,...) de Emeric Challier

Présentation de la marque France TerrAgri (+ année exple: 2012, 2013, ...2017, 2018,...)

Déposée par voie électronique le 13 juin 2011 par Emeric Challier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « France TerrAgri (+ année exple: 2012, 2013, ...2017, 2018,...) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est Emeric Challier domicilié(e) 53 Boulevard Beauséjour - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emeric Challier domicilié(e) 53 Boulevard Beauséjour - 75016 - Paris - France.

La marque France TerrAgri (+ année exple: 2012, 2013, ...2017, 2018,...) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France TerrAgri (+ année exple: 2012, 2013, ...2017, 2018,...) est expirée depuis le 13 juin 2021.

Emeric Challier a également déposé les autres marques suivantes : 2195francepop , Oaks Field Partners Développement Durable (OFP Développement Durable) , Qvercvs , UMAÏ , Terre Durable Advisory , OAKS FIELD PARTNERS , Quercus Altmetrics


Emeric Challier - 53 Boulevard Beauséjour - 75016 - Paris - France


Emeric Challier - 53 Boulevard Beauséjour - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

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Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.