Marque expirée - Marque en non vigueur

A4COM
Emeric Caramico

Numéro de dépôt :
3437774
Date de dépôt :
27/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2016
A4COM de Emeric Caramico

Présentation de la marque A4COM

Déposée le 27 juin 2006 par Emeric Caramico auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A4COM »

Le déposant est Emeric Caramico domicilié(e) 63 rue Notre Dame des Champs,75006 PARIS - 75006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emeric Caramico domicilié(e) 63 rue Notre Dame des Champs,75006 PARIS - 75006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A4COM est expirée depuis le 27 juin 2016.

Emeric Caramico a également déposé les autres marques suivantes : TrouverSonCadeau


Emeric Caramico - 63 rue Notre Dame des Champs,75006 PARIS - 75006 - France


Emeric Caramico - 63 rue Notre Dame des Champs,75006 PARIS - 75006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; affiches ; prospectus ;