Déposée le 19 mars 2012 par monsieur EMERIAUD Jerome
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ESCALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-15 du 13 avril 2012.
Le déposant est monsieur EMERIAUD Jerome domicilié(e) 236 Rue des Coulisses - 17940 - RIVEDOUX-PLAGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. EMERIAUD Jerome domicilié(e) 236 Rue des Coulisses - 17940 - RIVEDOUX-PLAGE - France.
La marque ESCALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCALIS est expirée depuis le 19 mars 2022.
M. EMERIAUD Jerome - 236 Rue des Coulisses - 17940 - RIVEDOUX-PLAGE - France
M. EMERIAUD Jerome - 236 Rue des Coulisses - 17940 - RIVEDOUX-PLAGE - France
Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Inscription le 12 décembre 2012 - Rejet partiel n°590702 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12
Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ESCALIS"
