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Marques déposées par l'association loi 1901 EMERGENCES
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EMERGENCES
Marque expirée - Marque en non vigueur

EMERGENCES
EMERGENCES Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
1412210
Date de dépôt :
17/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2017

Présentation de la marque EMERGENCES

Déposée le 17 avril 1987 par l'association loi 1901 EMERGENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMERGENCES »

Le déposant est l'association loi 1901 EMERGENCES domicilié(e) 261 Rue de Paris,93100 MONTREUIL (dossier no 2353059) - 93100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 592 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMERGENCES domicilié(e) 261 Rue de Paris,93100 MONTREUIL (dossier no 2353059) - 93100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EMERGENCES est expirée depuis le 11 octobre 2017.

EMERGENCES a également déposé les autres marques suivantes : EMERGENCES , Graines d'Emergences , TELE TOURISME , EMERGENCES , presence


EMERGENCES Association Loi 1901 - 261 Rue de Paris,93100 MONTREUIL (dossier no 2353059) - 93100 - France - SIREN 333592574


EMERGENCES - 261 Rue de Paris,93100 MONTREUIL (dossier no 2353059) - 93100 - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2007 n°2353059 - Publication au BOPI 2007-10-11

Renouvellement sans limitation n°2088553 - Publication au BOPI 1998-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Formation professionnelle continue.