Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGROFRAICH '
EMERGENCER AGRO, SAS

Numéro de dépôt :
3990514
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2023
AGROFRAICH \' de EMERGENCER AGRO

Présentation de la marque AGROFRAICH '

Déposée par voie électronique le 15 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMERGENCER AGRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGROFRAICH ' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMERGENCER AGRO domicilié(e) ZONE INDSUTRIELLE DES VALLEES, B.P 73 - 50800 - VILLEDIEU LES POELES - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 487 237 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMERGENCER AGRO, Mme. MARIANNE DURFORT domicilié(e) ZONE INDSUTRIELLE DES VALLEES, B.P 73 - 50800 - VILLEDIEU LES POELES - France.

La marque AGROFRAICH ' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGROFRAICH ' est expirée depuis le 15 mars 2023.


EMERGENCER AGRO, SAS - ZONE INDSUTRIELLE DES VALLEES, B.P 73 - 50800 - VILLEDIEU LES POELES - France - SIREN 442487237


EMERGENCER AGRO, Mme. MARIANNE DURFORT - ZONE INDSUTRIELLE DES VALLEES, B.P 73 - 50800 - VILLEDIEU LES POELES - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Feuilles en matières plastiques à usage agricole.