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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMERGENCE HYGIENE PROPRETE
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AUTAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTAN
EMERGENCE HYGIENE PROPRETE (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
96652913
Date de dépôt :
28/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2006

Présentation de la marque AUTAN

Déposée le 28 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMERGENCE HYGIENE PROPRETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMERGENCE HYGIENE PROPRETE domicilié(e) Hôtel d'Entreprises, 4 rue Louis Blériot, 78130 LES MUREAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 809 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque AUTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTAN est expirée depuis le 28 novembre 2006.


EMERGENCE HYGIENE PROPRETE (Société à responsabilité limitée) - Hôtel d'Entreprises, 4 rue Louis Blériot, 78130 LES MUREAUX - France - SIREN 402809560


CABINET JOLLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Inscription le 4 janvier 2001 - Changement d'adresse n°313733 - Publication au BOPI 2001-01-04

Inscription le 4 janvier 2001 - Changement de dénomination n°313732 - Publication au BOPI 2001-01-04

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

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