Marque expirée - Marque en non vigueur

tee hole
EMERGE-ART, SPRL

Numéro de dépôt :
3652202
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2019
tee hole de EMERGE-ART

Présentation de la marque tee hole

Déposée le 25 mai 2009 par EMERGE-ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « tee hole »

Le déposant est EMERGE-ART, SPRL domicilié(e) 2 Rue des prés - 1300 LIMAL - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office Kirkpatrick, SA domicilié(e) 32 Avenue Wolfers - 1310 LA HULPE - Belgique.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tee hole est expirée depuis le 25 mai 2019.


EMERGE-ART, SPRL - 2 Rue des prés - 1300 LIMAL - Belgique


Office Kirkpatrick, SA - 32 Avenue Wolfers - 1310 LA HULPE - Belgique


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).

Pâtisserie et confiserie ; biscuit, chocolat ;

Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.