Marque expirée - Marque en non vigueur
tee hole
Numéro de dépôt :
3652085
Date de dépôt :
22/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2019
Présentation de la marque tee hole
Déposée le 22 mai 2009 par EMERGE-ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « tee hole »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tee hole est expirée depuis le 22 mai 2019.
Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26
Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44