CAP EMERAUDE IMMOBILIER
Présentation de la marque CAP EMERAUDE IMMOBILIER
Déposée le 19 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMERAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CAP EMERAUDE IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAP EMERAUDE IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898507.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP EMERAUDE IMMOBILIER est expirée depuis le 19 février 2022.
EMERAUDE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23