Déposée le 28 octobre 1993 par l'association loi 1901 "EMERAUDE" (loi 1908
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (METZ),
la marque française « HAVRE COEUR DE LECTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-50 du 17 décembre 1993.
Le déposant est l'association loi 1901 "EMERAUDE" (loi 1908 domicilié(e) "Havre Cur de Lecture B.P. 93, 57004 METZ CEDEX 1 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Pierre CORDIER - France.
La marque HAVRE COEUR DE LECTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490664.
C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAVRE COEUR DE LECTURE est expirée depuis le 28 octobre 2003.
ASSOCIATION "EMERAUDE" (loi 1908) - "Havre Cur de Lecture B.P. 93, 57004 METZ CEDEX 1 - France
Mr Pierre CORDIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-26
Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50
Education, formation, divertissement, activités culturelles.Editions de livres, de revues, prêts de livres.Productions de spectacles de films.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrés.Organisation d'exposition à but culturel et éducatif.Agences de presse et d'informations Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Services de reporters.Filmage sur bande vidéo.Gestion de lieux d'expositions
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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