Marque enregistrée - Marque en non vigueur
emeraude
Numéro de dépôt :
970310
Date de dépôt :
18/03/1975
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Présentation de la marque emeraude
Déposée le 18 mars 1975 par EMERAUDE - EQUIPEMENTS ET SERVICES (soc. à r. l auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « emeraude » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque emeraude a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 970310.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque emeraude est expirée depuis le 18 mars 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 19PO-541