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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMERAUDE CORPORATION ZONE ARTISANALE DU CHEMIN VERT 22550 MATIGNON
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CLEARSILVER
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLEARSILVER
EMERAUDE CORPORATION SARL ZONE ARTISANALE DU CHEMIN VERT 22550 MATIGNON

Numéro de dépôt :
3623785
Date de dépôt :
20/01/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2019
CLEARSILVER de EMERAUDE CORPORATION ZONE ARTISANALE DU CHEMIN VERT 22550 MATIGNON

Présentation de la marque CLEARSILVER

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMERAUDE CORPORATION ZONE ARTISANALE DU CHEMIN VERT 22550 MATIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLEARSILVER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMERAUDE CORPORATION ZONE ARTISANALE DU CHEMIN VERT 22550 MATIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 689 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMERAUDE CORPORATION ZONE ARTISANALE DU CHEMIN VERT 22550 MATIGNON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEARSILVER est expirée depuis le 20 janvier 2019.


EMERAUDE CORPORATION SARL ZONE ARTISANALE DU CHEMIN VERT 22550 MATIGNON - France - SIREN 508689064


EMERAUDE CORPORATION ZONE ARTISANALE DU CHEMIN VERT 22550 MATIGNON - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; cycles ;

Attirail de pêche ; trottinettes.