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Marques déposées par madame Emérance DE LOISNE
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Au Bon Débit
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Au Bon Débit
Madame Emérance DE LOISNE

Numéro de dépôt :
4676008
Date de dépôt :
21/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2030
Au Bon Débit de Emérance DE LOISNE

Présentation de la marque Au Bon Débit

Déposée par voie électronique le 21 août 2020 par madame Emérance DE LOISNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Au Bon Débit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-37 du 11 septembre 2020.

Le déposant est madame Emérance DE LOISNE domicilié(e) plantes folies, bat. c - 13090 - aix-en-provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Emérance de Loisne domicilié(e) 31 chemin de brunet, - 13090 - aix-en-provence - France.

La marque Au Bon Débit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4676008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Au Bon Débit arrivera à expiration en date du 21 août 2030.

Emérance DE LOISNE a également déposé les autres marques suivantes : COCORICO CIDRE , COCORICO DRINKS , COCORICO BIERE , LES BULLEUSES


Madame Emérance DE LOISNE - plantes folies, bat. c - 13090 - aix-en-provence - France


Madame Emérance de Loisne - 31 chemin de brunet, - 13090 - aix-en-provence - France


Publication - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de bars.