(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 décembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222123.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 17 décembre 2002.
EMERA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 1992 n°2009153 - Publication au BOPI 1992-09-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18