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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EMEPRESAS LA MODERNA
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M MODERNA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M MODERNA
EMEPRESAS LA MODERNA, S.A. DE C.V. (société mexicaine)

Numéro de dépôt :
95553555
Date de dépôt :
16/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2005

Présentation de la marque M MODERNA

Déposée le 16 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) EMEPRESAS LA MODERNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M MODERNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMEPRESAS LA MODERNA domicilié(e) Av. Fco. I. Madero 2750 Pte., 64000 Monterrey, N.L. MEXIQUE - Mexique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque M MODERNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553555.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MODERNA est expirée depuis le 16 janvier 2005.


EMEPRESAS LA MODERNA, S.A. DE C.V. (société mexicaine) - Av. Fco. I. Madero 2750 Pte., 64000 Monterrey, N.L. MEXIQUE - Mexique


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 14 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264624 - Publication au BOPI 1998-10-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Tabac brut ou manufacturé; articles pour fumeurs; allumettes; cigares et cigarettes