Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

e-nutrition
Mlle EMELINE TERRASSE
M. GAETAN TERRASSE

Numéro de dépôt :
3893395
Date de dépôt :
31/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
e-nutrition de EMELINE TERRASSE

Présentation de la marque e-nutrition

Déposée le 31 janvier 2012 par mademoiselle EMELINE TERRASSE et monsieur GAETAN TERRASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « e-nutrition »

Les déposants sont mademoiselle EMELINE TERRASSE domicilié(e) 18 RUE DU SOUVENIR - 69009 - LYON - France et monsieur GAETAN TERRASSE domicilié(e) 33 RUE DES OISEAUX - 71300 - MONTCEAU LES MINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle EMELINE TERRASSE domicilié(e) 18 RUE DU SOUVENIR - 69009 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 42 43

EMELINE TERRASSE a également déposé les autres marques suivantes : OLIGONUTRITION , PIANO NUTRITIONNEL , OLIGOJUICE , Bio Kitchen , MY LUNCH BOX


Mlle EMELINE TERRASSE - 18 RUE DU SOUVENIR - 69009 - LYON - France

M. GAETAN TERRASSE - 33 RUE DES OISEAUX - 71300 - MONTCEAU LES MINES - France


Mlle EMELINE TERRASSE - 18 RUE DU SOUVENIR - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Inscription le 7 février 2014 - Rejet total n°618058 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-07

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.