Marque enregistrée - Marque en vigueur

Piscine 38
Madame Emeline GAIGNARD

Numéro de dépôt :
4595695
Date de dépôt :
02/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2029
Piscine 38 de Emeline GAIGNARD

Présentation de la marque Piscine 38

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2019 par madame Emeline GAIGNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Piscine 38 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est madame Emeline GAIGNARD domicilié(e) Rue Joseph Marie Jacquard - 38500 - VOIRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PISCINE 38, Madame Emeline GAIGNARD domicilié(e) Rue Joseph Marie Jacquard - 38500 - Voiron - France.

La marque Piscine 38 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4595695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Piscine 38 arrivera à expiration en date du 2 novembre 2029.


Madame Emeline GAIGNARD - Rue Joseph Marie Jacquard - 38500 - VOIRON - France


PISCINE 38, Madame Emeline GAIGNARD - Rue Joseph Marie Jacquard - 38500 - Voiron - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Appareils et machines pour la purification de l'eau.