Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMELINE DUVAL
Mlle EMELINE DUVAL

Numéro de dépôt :
3916698
Date de dépôt :
27/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/04/2022
EMELINE DUVAL de EMELINE DUVAL

Présentation de la marque EMELINE DUVAL

Déposée le 27 avril 2012 par mademoiselle EMELINE DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EMELINE DUVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est mademoiselle EMELINE DUVAL domicilié(e) 60 RUE DES BATIGNOLLES - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle EMELINE DUVAL domicilié(e) 60 RUE DES BATIGNOLLES - 75017 - PARIS - France.

La marque EMELINE DUVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMELINE DUVAL est expirée depuis le 27 avril 2022.


Mlle EMELINE DUVAL - 60 RUE DES BATIGNOLLES - 75017 - PARIS - France


Mlle EMELINE DUVAL - 60 RUE DES BATIGNOLLES - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.