Déposée le 25 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Emecatronik
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Crossflyer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Emecatronik domicilié(e) 1551 Route de Chaparon - 74210 - LATHUILE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emecatronik domicilié(e) 1551 Route de Chaparon - 74210 - LATHUILE - France.
La marque Crossflyer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Emecatronik, Sarl - 1551 Route de Chaparon - 74210 - LATHUILE - France
Emecatronik - 1551 Route de Chaparon - 74210 - LATHUILE - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Inscription le 27 décembre 2011 - Rejet partiel n°565420 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27
Inscription le 27 décembre 2011 - Rejet partiel n°565419 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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