Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EME ECOLE DES METIERS DE L'ENVIRONNEMENT
EME, Association loi de 1901 Avenue Robert Schumann - Campus de Ker Lann

Numéro de dépôt :
92417583
Date de dépôt :
04/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2012

Présentation de la marque EME ECOLE DES METIERS DE L'ENVIRONNEMENT

Déposée le 4 mai 1992 par la société EME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EME ECOLE DES METIERS DE L'ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est la société EME domicilié(e) 35170 BRUZ (dossier no 2220186) - 35170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 925 129 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EME, Ecole des Métiers de l'Environnement domicilié(e) Avenue Robert Schumann,35170 BRUZ (dossier no 2220186) - 35170 - France.

La marque EME ECOLE DES METIERS DE L'ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EME ECOLE DES METIERS DE L'ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 4 mai 2012.

EME a également déposé les autres marques suivantes : NarguiHOME CHICHA SHOP


EME, Association loi de 1901 Avenue Robert Schumann - Campus de Ker Lann - 35170 BRUZ (dossier no 2220186) - 35170 - France - SIREN 392925129


EME, Ecole des Métiers de l'Environnement - Avenue Robert Schumann,35170 BRUZ (dossier no 2220186) - 35170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-03

Inscription le 10 mars 1995 - Transmission de propriété n°182964 - Publication au BOPI 1995-03-10

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2002 n°2220186 - Publication au BOPI 2002-04-26

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Enseignement et formation