Déposée le 9 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EME – ETIOSANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « etio learning »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EME – ETIOSANTE domicilié(e) 45 RUE DE L'EST,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 267 928 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EME – ETIOSANTE domicilié(e) 45 RUE DE L'EST,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque etio learning est expirée depuis le 9 février 2017.
EME – ETIOSANTE SARL - 45 RUE DE L'EST,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 491267928
EME – ETIOSANTE - 45 RUE DE L'EST,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France
Inscription le 4 décembre 2007 - Rejet partiel n°464891 - Publication au BOPI 2007-12-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52
Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Enseignement médical individualisé ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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