EMD ELECTRO - MOBILITE - DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4163083
Date de dépôt :
06/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2025
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée par voie électronique le 6 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMD ELECTRO - MOBILITE - DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-14 du 3 avril 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMD ELECTRO - MOBILITE - DISTRIBUTION domicilié(e) 11 A Rue des Aulnes, Immeuble le Carré d'Argent - 69410 - Champagne-au-Mont-d'Or - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 263 268 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme. Noélie CARRON domicilié(e) 235 cours Lafayette - 69006 - LYON - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163083.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMD ELECTRO - MOBILITE - DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée - 11 A Rue des Aulnes, Immeuble le Carré d'Argent - 69410 - Champagne-au-Mont-d'Or - France - SIREN 753263268
CABINET PLASSERAUD, Mme. Noélie CARRON - 235 cours Lafayette - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; véhicules électriques ; véhicules destinés à l'électro-mobilité ; vélomoteurs ; cycles ; vélos à assistance électrique (VAE) ; tricycles ; triporteurs ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; porte-bagages pour véhicules ; cadres de porte-bagages ; remorques (véhicules) ; coffres de rangement pour véhicules terrestres, coffres spéciaux pour véhicules à deux roues ; housses de véhicules ; chariots de manutention ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ;
Construction, entretien, réparation, maintenance et entretien de véhicules ; entretien, révision, réglage et réparation de moteurs ; assistance en cas de panne de véhicules ; adaptation et personnalisation d'automobiles de série et de leurs moteurs ; information et conseil en matière de construction et de réparation de véhicules ;
Transport ; transport en véhicules électriques ; emballage, entreposage et stockage de marchandises ; location de véhicules ; camionnage ; dépôt, distribution et livraison de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; information et conseil en matière de transport, d'emballage et entreposage et stockage de marchandises.
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