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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMD ELECTRO - MOBILITE - DISTRIBUTION
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FREEGONES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FREEGONES
EMD ELECTRO - MOBILITE - DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4162688
Date de dépôt :
06/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2025
FREEGONES de EMD ELECTRO - MOBILITE - DISTRIBUTION

Présentation de la marque FREEGONES

Déposée par voie électronique le 6 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMD ELECTRO - MOBILITE - DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FREEGONES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMD ELECTRO - MOBILITE - DISTRIBUTION domicilié(e) 11 A Rue des Aulnes, Immeuble le Carré d'Argent - 69410 - Champagne-au-Mont-d'Or - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 263 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme. Noélie CARRON domicilié(e) 235 cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque FREEGONES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEGONES arrivera à expiration en date du 6 mars 2025.

EMD ELECTRO - MOBILITE - DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : FREEGÔNES , MaestroNomad , (Marque figurative) , (Marque figurative)


EMD ELECTRO - MOBILITE - DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée - 11 A Rue des Aulnes, Immeuble le Carré d'Argent - 69410 - Champagne-au-Mont-d'Or - France - SIREN 753263268


CABINET PLASSERAUD, Mme. Noélie CARRON - 235 cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; véhicules électriques ; véhicules destinés à l'électro-mobilité ; vélomoteurs ; cycles ; vélos à assistance électrique (VAE) ; tricycles ; triporteurs ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; porte-bagages pour véhicules ; cadres de porte-bagages ; remorques (véhicules) ; coffres de rangement pour véhicules terrestres, coffres spéciaux pour véhicules à deux roues ; housses de véhicules ; chariots de manutention ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ;

Construction, entretien, réparation, maintenance et entretien de véhicules ; entretien, révision, réglage et réparation de moteurs ; assistance en cas de panne de véhicules ; adaptation et personnalisation d'automobiles de série et de leurs moteurs ; information et conseil en matière de construction et de réparation de véhicules ;

Transport ; transport en véhicules électriques ; emballage, entreposage et stockage de marchandises ; location de véhicules ; camionnage ; dépôt, distribution et livraison de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; information et conseil en matière de transport, d'emballage et entreposage et stockage de marchandises.