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Marques déposées par la société EMCON
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EMCAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMCAP
EMCON, INC. société américaine, 11620 Sorrento Valley Road, SAN DIEGO (Californie - U.S.A.)

Numéro de dépôt :
1252555
Date de dépôt :
28/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/1993

Présentation de la marque EMCAP

Déposée le 28 novembre 1983 par la société EMCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EMCON - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque EMCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMCAP est expirée depuis le 28 novembre 1993.

EMCON a également déposé les autres marques suivantes : EMCON


EMCON, INC. société américaine, 11620 Sorrento Valley Road, SAN DIEGO (Californie - U.S.A.) - États-Unis


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques et électroniques, notamment composants électroniques et en particulier modules, condensateurs, résistances, organes de précision en céramiques, transistors, diodes et analogues;appareils et instruments cinématographiques, optiques;de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.