Déposée le 19 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) EMCO WHEATON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-04 du 26 janvier 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMCO WHEATON domicilié(e) Parc Hightec, 9 avenue du Canada, ZA de Courtabuf, 91940 LES ULIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 905 993 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.
La marque EW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EW est expirée depuis le 19 décembre 2005.
EMCO WHEATON a également déposé les autres marques suivantes : EMCO WHEATON
EMCO WHEATON (société anonyme) - Parc Hightec, 9 avenue du Canada, ZA de Courtabuf, 91940 LES ULIS - France - SIREN 785905993
Cabinet PLASSERAUD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29
Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04
Equipement en métal d'acheminement, de stockage, de chargement et de déchargement des fluides et liquides, en particulier les produits pétrochimiques, l'essence, le pétrole, l'huile, les engrais, les parties de cet équipement, à savoir tuyaux, conduites et tubes ainsi que les raccords pour wagons citernes, camions citernes, navires et engins aéronautiques.Appareils de chargement et de déchargement pour réservoirs, citernes, camions, wagons, navires et engins aéronautiques.Soupapes à actionnements manuel et automatique et instruments visant au fonctionnement et à l'utilisation de soupapes manuelles ou automatiques, évents ou purges, filtres ou tamis, raccords, accouplements, joints rotatifs et pivotants.Sections flottantes pour réservoirs de citernes; dispositifs pour limiter les pressions, soupapes, trous de visite pour hommes ou trous d'hommes pour accéder en particulier à des citernes ou réservoirs souterrains; couvercles de trous de visite ou trous d'hommes.Appareils de récupération de vapeur comprenant des hottes de récupération de vapeur, des collecteurs ou tubulures pour les conduites de récupération de chaleur.Système de ravitaillement en carburant notamment de parcs automobiles y compris soupapes de sûreté, soupapes de contrôle de niveau, soupapes de protection au retournement, adaptateur de chargement, ensemble de col de remplissage; tuyères automatiques et non automatiques.Systèmes coupe-feu et de bouches incendie commercialisés sous formes d'unités et de pièces et leurs instruments visant au fonctionnement et à l'utilisation de systèmes coupe-feu et de systèmes de bouches incendie ou de pompes à incendie; bras de chargement maritime équipés de systèmes de débranchement rapide d'urgence manuel ou actionné hydrauliquement; bras de chargement contre-équilibrés munis de gainage ou de systèmes thermiques de source extérieure pour maintenir la viscosité du fluide à transférer
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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