Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARPAL
Numéro de dépôt :
1486085
Date de dépôt :
31/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/1998
Présentation de la marque ARPAL
Déposée le 31 août 1988 par la société EMCO WHEATON U.K. LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPAL est expirée depuis le 31 août 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07