Déposée le 4 novembre 1997 par la Société Coopérative Agricole (SCA) EMC2
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NATURE & PLEIN AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-50 du 12 décembre 1997.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) EMC2 domicilié(e) le Nid de Cygne - 55100 - BRAS SUR MEUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 616 626 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque NATURE & PLEIN AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMC2, société coopérative agricole - le Nid de Cygne - 55100 - BRAS SUR MEUSE - France - SIREN 775616626
SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2007 n°2353327 - Publication au BOPI 2007-10-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43
Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50
Renouvellement sans limitation le 22 août 2017 n°2657484 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-08-22
- Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à I'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut; engrais pour les terres. - Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches (éclairage). - Machines et instruments pour le jardinage autres que ceux actionnés manuellement. - Vêtements pour la pratique des sports et des loisirs; chaussures et bottes pour la pratique des sports et des loisirs; vêtements imperméables; chapeaux pour la pratique des sports et des loisirs. - Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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