Marque renouvelée - Marque en vigueur

E.M.C.
EMC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96657791
Date de dépôt :
26/12/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2026

Présentation de la marque E.M.C.

Déposée le 26 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « E.M.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMC domicilié(e) 13 rue de Verdun - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 472 054 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque E.M.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque E.M.C. arrivera à expiration en date du 20 octobre 2026.

EMC a également déposé les autres marques suivantes : E.M.C. Etude Maitrise Construction , LA LEGENDE DE BROADWAY , YOU VAPE , LA LEGENDE DE BROADWAY , WILDFRAME , E.M.C. , CURE TONDEUSE , YOUVAPE , YOUVAPE


EMC, Société par actions simplifiée - 13 rue de Verdun - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 410472054


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2006 n°2329143 - Publication au BOPI 2006-12-12

Inscription le 23 novembre 2006 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°444649 - Publication au BOPI 2006-11-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-24

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2016 n°2643088 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-20

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau