Déposée le 12 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « E.M.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-03 du 19 janvier 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMC domicilié(e) 13 rue de Verdun - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 472 054 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque E.M.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3468824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMC, Société par actions simplifiée - 13 rue de Verdun - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 410472054
MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20
Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2016 n°2630604 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-20
Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies de réchauffage pour moteurs diesel ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; filtres [parties de machines à moteurs] ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; courroies pour moteurs ; courroies de ventilateur pour moteurs ; injecteurs pour moteurs ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; pistons de moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs antipollution pour moteurs ; régulateurs de vitesse pour moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; convertisseurs catalytiques ; économiseurs de carburant pour moteurs ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; pompes [parties de machines ou de moteurs] ;
Véhicules notamment automobiles, autocars, autobus, bicycles, bicyclettes, camions, camionnettes, caravanes, cycles, motocycles, tracteurs ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules ; antivols pour véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; amortisseurs pour automobiles ; capots pour automobiles ; carrosseries pour automobiles ; chaînes pour automobiles ; châssis pour automobiles ; pare-chocs pour automobiles ; stores [pare-soleil] pour automobiles ; avertisseurs contre le vol des véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; bandages de roues pour véhicules ; antidérapants pour bandages de véhicules ; bandes de roulement pour le rechapage des pneus ; barres de torsion pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; pare-brise ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; capotes de véhicules ; capots de moteurs pour véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; chaînes antidérapantes ; chaînes de commande pour véhicules terrestres ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; chambres à air pour pneumatiques ; chenilles pour véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; clous pour pneus ; coffres spéciaux pour véhicules à deux roues ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles] ; avertisseurs sonores pour cycles ; bandages pour cycles ; béquilles de cycles ; boyaux pour cycles ; cadres de cycles ; chambres à air pour cycles ; engrenages de cycles ; freins de cycles ; garde-boue pour cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; manivelles de cycles ; moteurs de cycles ; moyeux de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; pompes de cycles ; rayons de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; sonnettes de cycles ; démultiplicateurs pour véhicules terrestres ; indicateurs de direction pour véhicules ; embrayages pour véhicules terrestres ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; engrenages pour véhicules terrestres ; enjoliveurs ; enveloppes [pneumatiques] ; équilibrage des roues de véhicules ; plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules ; essieux ; fusées d'essieux ; essuie-glace ; garnitures de freins pour véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; segments de freins pour véhicules ; freins de véhicules ; plaquettes de freins pour véhicules ; disques de freins pour véhicules ; frettes de moyeux ; garnitures intérieures de véhicules [capitonnage] ; housses pour sièges de véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; jantes de roues de véhicules ; machines motrices pour véhicules terrestres ; moyeux de roues de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; pare-chocs de véhicules ; pneumatiques ; pneus [pneumatiques] ; pompes à air [accessoires de véhicules] ; portes de véhicules ; tendeurs de rayons de roues ; rayons de roues de véhicules ; moteurs à réaction pour véhicules terrestres ; ressorts de suspension pour véhicules ; rétroviseurs ; roues de véhicules ; roues libres pour véhicules terrestres ; housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes ; selles pour bicyclettes ou motocyclettes ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; tubes de fourches pour motocycles ; turbines pour véhicules terrestres ; valves de bandages pour véhicules ; sièges de véhicules ; turbines pour véhicules terrestres ; valves de bandages pour véhicules ; vitres de véhicules ; volants pour véhicules ;
Agences d'import-export ; publicité ; promotion des ventes [pour des tiers] ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires.
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