Marque renouvelée - Marque en vigueur

E.M.C.
EMC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3468824
Date de dépôt :
12/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/12/2026
E.M.C. de EMC

Présentation de la marque E.M.C.

Déposée le 12 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « E.M.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-03 du 19 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMC domicilié(e) 13 rue de Verdun - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 472 054 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque E.M.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3468824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque E.M.C. arrivera à expiration en date du 12 décembre 2026.

EMC a également déposé les autres marques suivantes : E.M.C. Etude Maitrise Construction , LA LEGENDE DE BROADWAY , YOU VAPE , LA LEGENDE DE BROADWAY , E.M.C. , WILDFRAME , CURE TONDEUSE , YOUVAPE , YOUVAPE


EMC, Société par actions simplifiée - 13 rue de Verdun - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 410472054


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2016 n°2630604 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-20

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies de réchauffage pour moteurs diesel ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; filtres [parties de machines à moteurs] ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; courroies pour moteurs ; courroies de ventilateur pour moteurs ; injecteurs pour moteurs ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; pistons de moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs antipollution pour moteurs ; régulateurs de vitesse pour moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; convertisseurs catalytiques ; économiseurs de carburant pour moteurs ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; pompes [parties de machines ou de moteurs] ;

Véhicules notamment automobiles, autocars, autobus, bicycles, bicyclettes, camions, camionnettes, caravanes, cycles, motocycles, tracteurs ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules ; antivols pour véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; amortisseurs pour automobiles ; capots pour automobiles ; carrosseries pour automobiles ; chaînes pour automobiles ; châssis pour automobiles ; pare-chocs pour automobiles ; stores [pare-soleil] pour automobiles ; avertisseurs contre le vol des véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; bandages de roues pour véhicules ; antidérapants pour bandages de véhicules ; bandes de roulement pour le rechapage des pneus ; barres de torsion pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; pare-brise ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; capotes de véhicules ; capots de moteurs pour véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; chaînes antidérapantes ; chaînes de commande pour véhicules terrestres ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; chambres à air pour pneumatiques ; chenilles pour véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; clous pour pneus ; coffres spéciaux pour véhicules à deux roues ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles] ; avertisseurs sonores pour cycles ; bandages pour cycles ; béquilles de cycles ; boyaux pour cycles ; cadres de cycles ; chambres à air pour cycles ; engrenages de cycles ; freins de cycles ; garde-boue pour cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; manivelles de cycles ; moteurs de cycles ; moyeux de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; pompes de cycles ; rayons de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; sonnettes de cycles ; démultiplicateurs pour véhicules terrestres ; indicateurs de direction pour véhicules ; embrayages pour véhicules terrestres ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; engrenages pour véhicules terrestres ; enjoliveurs ; enveloppes [pneumatiques] ; équilibrage des roues de véhicules ; plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules ; essieux ; fusées d'essieux ; essuie-glace ; garnitures de freins pour véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; segments de freins pour véhicules ; freins de véhicules ; plaquettes de freins pour véhicules ; disques de freins pour véhicules ; frettes de moyeux ; garnitures intérieures de véhicules [capitonnage] ; housses pour sièges de véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; jantes de roues de véhicules ; machines motrices pour véhicules terrestres ; moyeux de roues de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; pare-chocs de véhicules ; pneumatiques ; pneus [pneumatiques] ; pompes à air [accessoires de véhicules] ; portes de véhicules ; tendeurs de rayons de roues ; rayons de roues de véhicules ; moteurs à réaction pour véhicules terrestres ; ressorts de suspension pour véhicules ; rétroviseurs ; roues de véhicules ; roues libres pour véhicules terrestres ; housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes ; selles pour bicyclettes ou motocyclettes ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; tubes de fourches pour motocycles ; turbines pour véhicules terrestres ; valves de bandages pour véhicules ; sièges de véhicules ; turbines pour véhicules terrestres ; valves de bandages pour véhicules ; vitres de véhicules ; volants pour véhicules ;

Agences d'import-export ; publicité ; promotion des ventes [pour des tiers] ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires.