Marque expirée - Marque en non vigueur

BUS AVENIR
EMC RECORDS SARL

Numéro de dépôt :
3457967
Date de dépôt :
20/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2016
BUS AVENIR de EMC RECORDS

Présentation de la marque BUS AVENIR

Déposée le 20 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMC RECORDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUS AVENIR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMC RECORDS domicilié(e) 31 rue Joseph de Maîstre,75018 PARIS - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 414 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMC RECORDS domicilié(e) 31 rue Joseph de Maîstre,75018 PARIS - 75018 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUS AVENIR est expirée depuis le 20 octobre 2016.

EMC RECORDS a également déposé les autres marques suivantes : TOP KIOSK , HIP HOP IARAÏBEEN , DVD HIT , TÉ CHICH KEBAB , M2theP , BOZ DA'YA , BOMBHARD , NEJE , RING DA TONES , JUSTINE LYNN


EMC RECORDS SARL - 31 rue Joseph de Maîstre,75018 PARIS - 75018 - France - SIREN 401414495


EMC RECORDS - 31 rue Joseph de Maîstre,75018 PARIS - 75018 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13

Inscription le 5 mars 2007 - retrait partiel n°449651 - Publication au BOPI 2007-03-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire ; matériel dinstruction ou denseignement (à lexception des appareils) ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums dappartement ; aquarelles ; patrons pour la couture, dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ;

Services de radiotéléphonie mobile ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.