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Marques déposées par la société étrangère EMC ²B
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AMELIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMELIE
EMC ²B, société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
4130939
Date de dépôt :
03/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2024
AMELIE de EMC ²B

Présentation de la marque AMELIE

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2014 par la société étrangère EMC ²B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMELIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la société étrangère EMC ²B domicilié(e) 15-25 via Augusta - 08174 - SANT CUGAT DEL VALLEE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RMCA, M. OLIVIER ROQUAIN domicilié(e) 3 COURS DE TOURNON - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque AMELIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMELIE est expirée depuis le 3 novembre 2024.


EMC ²B, société de droit espagnol - 15-25 via Augusta - 08174 - SANT CUGAT DEL VALLEE - Espagne


RMCA, M. OLIVIER ROQUAIN - 3 COURS DE TOURNON - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Inscription le 5 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°686299 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-05

Inscription le 21 juillet 2020 - Constitution de gage n°791094 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21

Poissons, crustacés non vivants, coquillages non vivants, conserves de poisson ;

Animaux vivants, poissons vivants, crustacés vivants, coquillages vivants, oeufs de poisson ;

Services de restauration, services de traiteur, restauration libre-service, restauration à service rapide et permanent, services de bars.