Déposée le 3 juin 1986 par EMBASSY FILMS ASSOCIATES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « A CHORUS LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est EMBASSY FILMS ASSOCIATES,, domicilié(e) 1901 Avenue of the Stars Los Angeles, Californie 90067 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2074496) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2074496) - France.
La marque A CHORUS LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357535.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A CHORUS LINE est expirée depuis le 3 juin 2006.
EMBASSY FILMS ASSOCIATES - 1901 Avenue of the Stars Los Angeles, Californie 90067 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2074496) - États-Unis
NOVAMARK - (dossier no 2074496) - France
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 1996 n°2074496 - Publication au BOPI 1996-09-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46
Inscription le 20 septembre 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°206385 - Publication au BOPI 1996-09-20
Inscription le 16 septembre 1996 - Recours en restauration n°206083 - Publication au BOPI 1996-09-16
Instruments et appareils de transmission, d'amplification, de reproduction et d'enregistrement du son et/ou des images;enregistrements sonores et vidéo tous sous forme de disques, de cassettes et de fils;disques, fils et bandes magnétiques, tous pour l'enregistrement du son et/ou des images;cassettes et cartouches, tous pour l'utilisation avec ou contenant des enregistrements précités;films cinématographiques.Papier, articles consistant entièrement ou principalement de papier, carton, articles constitués entièrement ou principalement de carton, produits de l'imprimerie, publications, livres, photographies, affiches, décalcomanies, papier à décalquer, sacs, stylos, crayons, cartes à jouer. Vêtements.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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