Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PAKAP STYLE
EMBARQUEMENTS IMMEDIATS, SARL
Toxic Communication, SARL

Numéro de dépôt :
3654048
Date de dépôt :
02/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
PAKAP STYLE de EMBARQUEMENTS IMMEDIATS

Présentation de la marque PAKAP STYLE

Déposée le 2 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMBARQUEMENTS IMMEDIATS et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Toxic Communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « PAKAP STYLE »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMBARQUEMENTS IMMEDIATS domicilié(e) 13 Rue du Lieutenant Asquier - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Toxic Communication domicilié(e) 549 Chemin des Rascas - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Toxic Communication domicilié(e) 549 Chemin des Rascas - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


EMBARQUEMENTS IMMEDIATS, SARL - 13 Rue du Lieutenant Asquier - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France - SIREN 4

Toxic Communication, SARL - 549 Chemin des Rascas - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France


Toxic Communication - 549 Chemin des Rascas - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 31 mars 2010 - Rejet total n°520109 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-31

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de piodiques en ligne ; micro-édition.