Accueil marques.expert
/
Marques déposées par EMBALLAGES-SERVICES-DU-SUD-EST
/
BIOEMPILOBOITE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOEMPILOBOITE
EMBALLAGES-SERVICES-DU-SUD-EST

Numéro de dépôt :
4432521
Date de dépôt :
27/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2028
BIOEMPILOBOITE de EMBALLAGES-SERVICES-DU-SUD-EST

Présentation de la marque BIOEMPILOBOITE

Déposée par voie électronique le 27 février 2018 par EMBALLAGES-SERVICES-DU-SUD-EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOEMPILOBOITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est EMBALLAGES-SERVICES-DU-SUD-EST domicilié(e) 25 rue des Ollagnières - 43110 - AUREC SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.J.A. AVOCATS ASSOCIES, Monsieur François-Régis PONCET domicilié(e) 5 rue Edouard Martel - 42009 - SAINT ETIENNE CEDEX 2 - France.

La marque BIOEMPILOBOITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4432521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOEMPILOBOITE arrivera à expiration en date du 27 février 2028.


EMBALLAGES-SERVICES-DU-SUD-EST - 25 rue des Ollagnières - 43110 - AUREC SUR LOIRE - France


C.J.A. AVOCATS ASSOCIES, Monsieur François-Régis PONCET - 5 rue Edouard Martel - 42009 - SAINT ETIENNE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Meubles à l’exception des meubles spéciaux de laboratoires ou à usage médical, jardinières [meubles], emballages en bois, conteneurs non métalliques [entreposage, transport], présentoirs, caisses et coffres non métalliques, casiers, mobilier d'agencement ;

Bacs à plantes, bacs à fleurs, bacs à jardiner, carré potager.