Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
EMBALLAGES SALAGNAC, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3098824
Date de dépôt :
04/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2021
Marque en couleurs, figurative de EMBALLAGES SALAGNAC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMBALLAGES SALAGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMBALLAGES SALAGNAC domicilié(e) 15, Avenue du Bois de la Marche - 92420 - VAUCRESSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 640 077 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098824.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 4 mai 2021.

EMBALLAGES SALAGNAC a également déposé les autres marques suivantes : LA BOULE ROUGE


EMBALLAGES SALAGNAC, Société à responsabilité limitée - 15, Avenue du Bois de la Marche - 92420 - VAUCRESSON - France - SIREN 431640077


INLEX IP EXPERTISE - 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2011 n°2467299 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-01

Papier, carton, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; sacs en papier ; sacs en matière plastique ; papier d'emballage ; sacs en papier kraft ; sacs en cellophane ; sacs en papier avec rabat adhésifs ; étiquettes adhésives ou non ; papier de soie ; rubans adhésifs ; rubans de papier ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cordes et ficelles en fibres textiles naturelles ou artificielles, en papier ou en matières plastiques ; ficelles d'emballage ; bolducs ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière textile ; Sacs non compris dans d'autres classes, à savoir sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; cordes d'emballage ; emballage pour bouteille ; matière de rembourrage. Rubans et lacets. Décorations pour arbres de Noël. Emballage et entreposage de marchandises, empaquetage de marchandises.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.