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Marques déposées par l'association loi 1901 Emballages Fruits et Légumes
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FL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FL
Association Emballages Fruits et Légumes

Numéro de dépôt :
963625
Date de dépôt :
30/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FL

Déposée le 30 juillet 1976 par l'association loi 1901 Emballages Fruits et Légumes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Emballages Fruits et Légumes domicilié(e) (association), 20, rue l'Arcade, Paris. - France.

La marque FL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FL est expirée depuis le 30 juillet 1986.

Emballages Fruits et Légumes a également déposé les autres marques suivantes : FL


Association Emballages Fruits et Légumes - (association), 20, rue l'Arcade, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-526

Emballages, casiers et bacs métalliques pour fruits et légumes;emballages, casiers et bacs en matières plastiques pour fruits et légumes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.