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Marques déposées par l'association loi 1901 EMBALLAGES FRUITS ET LEGUMES Association constituée selon la loi du 1er Juillet 1901
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FL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FL
ASSOCIATION EMBALLAGES FRUITS ET LEGUMES Association constituée selon la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
1465471
Date de dépôt :
13/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2007
FL de EMBALLAGES FRUITS ET LEGUMES Association constituée selon la loi du 1er Juillet 1901

Présentation de la marque FL

Déposée le 13 mai 1987 par l'association loi 1901 EMBALLAGES FRUITS ET LEGUMES Association constituée selon la loi du 1er Juillet 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 EMBALLAGES FRUITS ET LEGUMES Association constituée selon la loi du 1er Juillet 1901 domicilié(e) 8 bis, Cité Trévise, 75009 PARIS (dossier no 2089179) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT domicilié(e) (dossier no 2089179) - France.

La marque FL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FL est expirée depuis le 13 mai 2007.

EMBALLAGES FRUITS ET LEGUMES Association constituée selon la loi du 1er Juillet 1901 a également déposé les autres marques suivantes : FL Emballage fruits et légumes


ASSOCIATION EMBALLAGES FRUITS ET LEGUMES Association constituée selon la loi du 1er Juillet 1901 - 8 bis, Cité Trévise, 75009 PARIS (dossier no 2089179) - France


CABINET HELENE PETIT - (dossier no 2089179) - France


Renouvellement sans limitation le 28 avril 1997 n°2089179 - Publication au BOPI 1997-04-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Emballages, casiers et bacs métalliques et en matières plastiques pour fruits et légumes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.