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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EMBALLAGES DIFFUSION
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PROTECT MOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROTECT MOUSSE
EMBALLAGES DIFFUSION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3064808
Date de dépôt :
14/11/2000
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/2010

Présentation de la marque PROTECT MOUSSE

Déposée le 14 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) EMBALLAGES DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROTECT MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMBALLAGES DIFFUSION domicilié(e) au capital de 3.300.000 Frs, Siège social : Zone d'Activité des Hauts de Monts RCS NANCY, 54360 MONT SUR MEURTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 704 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe GEGOUT - France.

La marque PROTECT MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTECT MOUSSE est expirée depuis le 14 novembre 2010.

EMBALLAGES DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : ONDUPRO


EMBALLAGES DIFFUSION Société Anonyme - au capital de 3.300.000 Frs, Siège social : Zone d'Activité des Hauts de Monts RCS NANCY, 54360 MONT SUR MEURTHE - France - SIREN 339704496


Maître Philippe GEGOUT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Papier, carton ; cales en carton ou en papier destinées à l'emballage, tubes en carton ou en papier, cartonnages, autres produits en ces matières (carton et papier) : sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, films et feuilles ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; cales en plastique, gomme ou caoutchouc destinées à l'emballage, matières de rembourrage en gomme ou caoutchouc, produits en ces matières (gomme et caoutchouc) ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, tubes, emballages, films et feuilles ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, sacs enveloppes, pochettes pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir : matières de rembourrage, tubes, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, fils et feuilles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.