Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APEXES
Emballages Couronne

Numéro de dépôt :
928832
Date de dépôt :
17/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque APEXES

Déposée le 17 juillet 1975 par Emballages Couronne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « APEXES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Emballages Couronne domicilié(e) (soc. an.), Crown Cork Company FRANCE , 102-118, Route Nationale, Viry-Châtillon (Essonne). - France.

La marque APEXES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 928832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 20

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque APEXES est expirée depuis le 17 juillet 1985.

Emballages Couronne a également déposé les autres marques suivantes : CROWN CORK , VIRYPLAST , EUROCROWN , SOCIETE DU BOUCHON COURONNE CROWN CORK COMPANY FRANCE


Emballages Couronne - (soc. an.), Crown Cork Company FRANCE , 102-118, Route Nationale, Viry-Châtillon (Essonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-470

Bouchons couronne et machines à boucher.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.