Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Emballages CARTHA
/
CH EMBALLAGES CARTHA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CH EMBALLAGES CARTHA
Emballages CARTHA sarl

Numéro de dépôt :
3281416
Date de dépôt :
17/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2014
CH EMBALLAGES CARTHA de Emballages CARTHA

Présentation de la marque CH EMBALLAGES CARTHA

Déposée le 17 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Emballages CARTHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CH EMBALLAGES CARTHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Emballages CARTHA domicilié(e) 17 rue Amiral Courbet,76600 LE HAVRE - 76600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 927 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVAUX Pierre Emballages CARTHA domicilié(e) 17 rue Amiral Courbet,76600 LE HAVRE - 76600 - France.

La marque CH EMBALLAGES CARTHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CH EMBALLAGES CARTHA est expirée depuis le 17 mars 2014.


Emballages CARTHA sarl - 17 rue Amiral Courbet,76600 LE HAVRE - 76600 - France - SIREN 324927219


DEVAUX Pierre Emballages CARTHA - 17 rue Amiral Courbet,76600 LE HAVRE - 76600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Papier carton boites en carton ou en papier. Sacs et sachets (pochettes) pour l'emballage. Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.